Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Conditions Générales d'Utilisation (CGU) de Zoum Yarn
Date d'entrée en vigueur : 1er février 2024
Bienvenue sur Zoum Yarn ! Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent votre utilisation du site web Zoum Yarn ainsi que tous les produits et services proposés par Zoum Yarn et ses partenaires. En accédant ou en utilisant notre site web, vous acceptez les présentes CGU dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces termes et conditions, nous vous demandons de ne pas utiliser notre site web ni nos services.
1. Définitions
Dans les présentes CGU, les termes suivants auront les significations suivantes :
- "Zoum Yarn" désigne le site web de vente en ligne de tapis et de créations en tufting, exploité par Elisa M. et offrant des produits fabriqués à la main en France avec des matériaux provenant de l'Union Européenne.
- "Utilisateur", "vous" ou "votre" désigne toute personne accédant au site web Zoum Yarn ou utilisant ses services.
- "Contenu" désigne toute information, texte, graphique, image, audio, vidéo, logiciel ou autre matériel publié sur le site web Zoum Yarn.
- "Service" désigne toute fonctionnalité, outil ou service disponible sur le site web Zoum Yarn.
2. Utilisation du site web
2.1 Accès au site web : Zoum Yarn accorde aux utilisateurs un droit d'accès limité, révocable, non exclusif et non transférable pour accéder au site web et utiliser ses services conformément aux présentes CGU.
2.2 Compte utilisateur : Pour accéder à certaines fonctionnalités du site web Zoum Yarn, vous pouvez être amené à créer un compte utilisateur. Vous êtes entièrement responsable de maintenir la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, ainsi que de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.
2.3 Utilisation autorisée : Vous vous engagez à n'utiliser le site web Zoum Yarn et ses services que de manière licite, conformément aux présentes CGU et à toutes les lois applicables.
2.4 Contenu utilisateur : En soumettant du contenu sur le site web Zoum Yarn, vous accordez à Zoum Yarn une licence mondiale, non exclusive, transférable, gratuite et susceptible de sous-licence pour utiliser, reproduire, modifier, distribuer, afficher publiquement, transmettre et créer des œuvres dérivées de ce contenu dans le cadre de l'exploitation du site web Zoum Yarn et de la prestation de ses services.
3.1 Commandes : Toutes les commandes passées sur le site web Zoum Yarn sont soumises à disponibilité et à l'acceptation de Zoum Yarn. Zoum Yarn se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour quelque raison que ce soit, y compris en cas de violation des présentes CGU.
3.2 Prix et paiements : Les prix des produits disponibles sur le site web Zoum Yarn sont indiqués en euros et sont sujets à modification sans préavis. Les paiements doivent être effectués via les méthodes de paiement acceptées sur le site web Zoum Yarn.
3.3 Frais de livraison : Les frais de livraison seront calculés et affichés lors du processus de commande. Vous êtes responsable de tous les frais de livraison associés à votre commande, sauf indication contraire.
3. Commandes et paiements
4.1 Droits de propriété : Zoum Yarn détient tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site web Zoum Yarn et à son contenu. Aucune disposition des présentes CGU ne vous accorde de droits sur la propriété intellectuelle de Zoum Yarn ou de tiers.
4.2 Utilisation autorisée : Vous êtes autorisé à afficher, télécharger et imprimer le contenu du site web Zoum Yarn uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Toute autre utilisation du contenu est strictement interdite sans le consentement écrit préalable de Zoum Yarn.
4. Propriété intellectuelle
5.1 Collecte de données : Zoum Yarn collecte et traite les données personnelles conformément à sa politique de confidentialité disponible sur le site web Zoum Yarn.
5.2 Cookies : En utilisant le site web Zoum Yarn, vous consentez à l'utilisation de cookies conformément à la politique de cookies de Zoum Yarn.
5. Confidentialité
Zoum Yarn se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site web Zoum Yarn. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
6. Modifications des CGU
7.1 Intégralité de l'accord : Les présentes CGU constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Zoum Yarn concernant votre utilisation du site web Zoum Yarn et de ses services, et remplacent tous les accords précédents ou contemporains entre vous et Zoum Yarn.
7.2 Loi applicable : Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément aux lois françaises.
7.3 Règlement des litiges : Tout litige découlant des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.